Sondage – Projet de programme régional alternatif au secondaire à la CSRDN
 
Citoyens
Comités 
Comité sur le recours d’un élève ou de ses parents en vertu des articles 9 et ss. de la LIP  
Membres
Mme Lucie Gagnon
Mme Manon Villeneuve
Mme Linda Gagnon (substitut)
Mme Martine Renaud (substitut)
Mandat
Le mandat de ce comité est de faire l’étude des demandes de révision de décision qui lui sont soumises en procédant à l’examen des faits, d’entendre les représentations des parties impliquées dans le litige et des experts, s’il y a lieu et de présenter par écrit ses recommandations motivées au conseil des commissaires.
 

Comité de gouvernance et éthique
Membres
Mme Linda Gagnon
Mme Geneviève Patenaude
Mme Manon Villeneuve
Mandat
Le comité de gouvernance et d’éthique a notamment pour fonction d’assister les commissaires, le cas échéant, dans la sélection des personnes dont les compétences ou habiletés sont jugées utiles à l’administration de la commission scolaire, aux fins de la cooptation prévue à la Loi sur l’instruction publique, ainsi que pour l’élaboration et la mise à jour du code d’éthique et de déontologie relatif aux commissaires.
 

Comité de Bourses de vie étudiante
Membres
Mme Lison Girard
Mme Manon Villeneuve
Mandat
Le comité de Bourses de vie étudiante planifie et organise trois soirées permettant de remettre des bourses aux élèves du primaire qui se démarquent pour leur persévérance scolaire.
 
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